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Conseil Municipal du 29 juin 2015

 

Démission Mme BLACHERE – Installation de M. GARABEDIAN

Approbation du Compte Administratif 2014 du Budget Général

 Approbation du Compte Administratif 2014 du Budget Eau potable

Approbation du Compte de Gestion du Trésorier Principal municipal pour le Budget Général de l’année 2014 

Approbation du Compte de Gestion du Trésorier Principal municipal pour le Budget Eau potable de l’année 2014

Affectation des résultats de l’exercice 2014 pour le Budget Général

Affectation des résultats de l’exercice 2014 pour le Budget Eau potable

Relèvement du taux de la taxe sur la consommation finale d’électricité (TCFE) 

Subvention exceptionnelle versée au Secours Populaire pour le Népal

Prime annuelle pour les emplois aidés

Modification du tableau des effectifs

Classes découvertes à Villard-de-Lans – année scolaire 2015/2016

Fixation du prix des transports scolaires pour l’année scolaire 2015/2016

Fixation du prix des repas au restaurant scolaire – année scolaire 2015/2016

Validation Contrat de Ville

Convention d’objectifs 2013/2014 entre l’épicerie sociale et le Conseil Départemental – avenant n°2 – prolongation jusqu’au 31 décembre 2016

Attribution délégation de service public d’eau potable à l’entreprise Lyonnaise des Eaux

Rapport Prix Qualité du Service (RPQS)