Au conseil municipal
La vie démocratique de Chasse-sur-Rhône
Sur cette page vous trouverez toutes les informations concernant la vie démocratique de votre commune. Les rendez-vous du conseil municipal, délibérations, questions importantes…
Vos élus
Christophe BOUVIER est maire de Chasse-sur-Rhône. Il est aidé par 8 adjoints : Carmela LO CURTO, André COMBIER, Catherine MARTIN, Cédric DEGLISE, Sandrine RENAUD, Salah BOUCHAMA, Aïcha GACEM et Carmelo BALSAMO. Le conseil municipal est complété par 12 conseillés de la liste majoritaire et 8 conseillés des deux listes d’opposition.
Décisions et arrêtés municipaux
Faisant suite à la loi “engagement et proximité”, l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 ont réformé les règles de publicité des actes pris par les collectivités territoriales et leurs regroupements.
Vous retrouvez en ligne les actes règlementaires (délibérations, arrêtés non individuels) ainsi que le procès verbal de la séance du conseil municipal.
Décision municipale 2022_10
Décision municipale 2022_09
Décision Municipale N°2022-1 (marché public)
Décisions et arrêtés municipaux
Arrêté 16 DECATHLON ouverture exceptionnelle 4 septembre
Arrêté PM numéro 58
Arrêté PM numéro 55
Arrêté PM numéro 56
Arrêté PM numéro 62
Arrêté PM numéro 65
Arrêté PM numéro 67
Séance du 4 juillet 2022
Faisant suite à la loi “engagement et proximité”, l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 ont réformé les règles de publicité des actes pris par les collectivités territoriales et leurs regroupements.
Vous retrouvez en ligne les actes règlementaires (délibérations, arrêtés non individuels) ainsi que le procès verbal de la séance du conseil municipal.
Conseil du 4 juillet 2022
Délibération pertes sur créances irrécouvrables
Délibération création d’un conseil des enfants
Délibération tarification des transports scolaires
Délibération création d’un poste agent technique
Avancement de grades
Délibération convention de partenariat pour la mutualisation des formations en GTPI
Voeux contre le démarchage abusif des particuliers par des promoteurs immobiliers
Voeux pour garantir la qualité de l’eau du robinet
Séance du 26 septembre 2022
Faisant suite à la loi “engagement et proximité”, l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 ont réformé les règles de publicité des actes pris par les collectivités territoriales et leurs regroupements.
Vous retrouvez en ligne les actes règlementaires (délibérations, arrêtés non individuels) ainsi que le procès verbal de la séance du conseil municipal.
Conseil du 26 septembre 2022
pdf à venir
Séance du 7 novembre 2022
Faisant suite à la loi “engagement et proximité”, l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 ont réformé les règles de publicité des actes pris par les collectivités territoriales et leurs regroupements.
Vous retrouvez en ligne les actes règlementaires (délibérations, arrêtés non individuels) ainsi que le procès verbal de la séance du conseil municipal.
Conseil du 7 novembre 2022
pdf à venir
Séance du 19 décembre 2022
Faisant suite à la loi “engagement et proximité”, l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 ont réformé les règles de publicité des actes pris par les collectivités territoriales et leurs regroupements.
Vous retrouvez en ligne les actes règlementaires (délibérations, arrêtés non individuels) ainsi que le procès verbal de la séance du conseil municipal.
Conseil du 19 décembre 2022
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Comptes rendus des conseils précédents
Retrouvez tous les comptes rendus en ligne :
Voir le compte rendu du 8 février 2021
Voir le compte rendu du 15 mars 2021
Voir le compte rendu du 19 avril 2021
Voir le compte rendu du 31 mai 2021
Voir le compte rendu du 12 juillet 2021
Voir le compte rendu du 27 septembre 2021
Voir le compte rendu du 15 novembre 2021
Voir le compte rendu du 20 décembre 2021
Voir le compte rendu du 14 février 2022
Voir le compte rendu du 4 avril 2022
Voir le compte rendu du 30 mai 2022
Le budget
Le budget a été publié dans “Le petit chassère” d’avril 2022.