Au conseil municipal

La vie démocratique de Chasse-sur-Rhône

Sur cette page vous trouverez toutes les informations concernant la vie démocratique de votre commune. Les rendez-vous du conseil municipal, délibérations, questions importantes…

Vos élus

Christophe BOUVIER est maire de Chasse-sur-Rhône. Il est aidé par 8 adjoints : Carmela LO CURTO, André COMBIER, Catherine MARTIN, Cédric DEGLISE, Sandrine RENAUD, Salah BOUCHAMA, Aïcha GACEM et Carmelo BALSAMO. Le conseil municipal est complété par 12 conseillés de la liste majoritaire et 8 conseillés des deux listes d’opposition.

Voir le détail du conseil municipal.

Décisions et arrêtés municipaux

Faisant suite à la loi “engagement et proximité”, l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 ont réformé les règles de publicité des actes pris par les collectivités territoriales et leurs regroupements.
Vous retrouvez en ligne les actes règlementaires (délibérations, arrêtés non individuels) ainsi que le procès verbal de la séance du conseil municipal.
Décision municipale 2022_10
Décision municipale 2022_09
Décision Municipale N°2022-1 (marché public)
Décision municipale 2022_12
Décision municipale n°2022-13
Décision municipale 2022-14

Décisions et arrêtés municipaux
Arrêté 16 DECATHLON ouverture exceptionnelle 4 septembre


Arrêté PM numéro 58
Arrêté PM numéro 55 
Arrêté PM numéro 56
Arrêté PM numéro 62
Arrêté PM numéro 65
Arrêté PM numéro 67
Arrêté PM numéro 97
Arrêté PM numéro 98

Arrêté travaux n°779 / plan de déviation RD150

Séance du 4 juillet 2022

Faisant suite à la loi “engagement et proximité”, l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 ont réformé les règles de publicité des actes pris par les collectivités territoriales et leurs regroupements.
Vous retrouvez en ligne les actes règlementaires (délibérations, arrêtés non individuels) ainsi que le procès verbal de la séance du conseil municipal.

Conseil du 4 juillet 2022
Délibération pertes sur créances irrécouvrables
Délibération création d’un conseil des enfants
Délibération tarification des transports scolaires
Délibération création d’un poste agent technique
Avancement de grades
Délibération convention de partenariat pour la mutualisation des formations en GTPI
Voeux contre le démarchage abusif des particuliers par des promoteurs immobiliers
Voeux pour garantir la qualité de l’eau du robinet

Séance du 26 septembre 2022

Faisant suite à la loi “engagement et proximité”, l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 ont réformé les règles de publicité des actes pris par les collectivités territoriales et leurs regroupements.
Vous retrouvez en ligne les actes règlementaires (délibérations, arrêtés non individuels) ainsi que le procès verbal de la séance du conseil municipal.

Conseil du 26 septembre 2022
pdf à venir

Séance du 7 novembre 2022

Faisant suite à la loi “engagement et proximité”, l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 ont réformé les règles de publicité des actes pris par les collectivités territoriales et leurs regroupements.
Vous retrouvez en ligne les actes règlementaires (délibérations, arrêtés non individuels) ainsi que le procès verbal de la séance du conseil municipal.

Conseil du 7 novembre 2022
ordre du jour conseil municipal
Délibération décision modificative n°1
Délibération subvention complémentaire école de musique pour “Chasse en lumières”
Délibération convention subvention ” un socle
numérique dans les écoles élémentaires”
Délibération convention “financer l’investissement de mon commerce de proximité”
Délibération dérogations repos dominical 2023
Délibération avenant TFPB
Délibération modification tableau des emplois / rédacteur territorial
Délibération modification convention Trente et plus
Délibération transfert compétence IRVE à TE38
Délibération rapport Chambre Régionale des Comptes de Vienne Condrieu Agglomération
pdf à venir

Séance du 19 décembre 2022

Faisant suite à la loi “engagement et proximité”, l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 ont réformé les règles de publicité des actes pris par les collectivités territoriales et leurs regroupements.
Vous retrouvez en ligne les actes règlementaires (délibérations, arrêtés non individuels) ainsi que le procès verbal de la séance du conseil municipal.

Conseil du 19 décembre 2022
pdf à venir

Le budget

Le budget a été publié dans “Le petit chassère” d’avril 2022.

Télécharger le pdf du budget extrait du magazine.

Télécharger le pdf du budget primitif 2022

Conseil du 26 septembre

Faisant suite à la loi “engagement et proximité”, l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 ont réformé les règles de publicité des actes pris par les collectivités territoriales et leurs regroupements.
Vous retrouvez en ligne les actes règlementaires (délibérations, arrêtés non individuels) ainsi que le procès verbal de la séance du conseil municipal.

Délibération centre-bourg modification de la fraction
Délibération adhésion au service cartographie en ligne TE38
Délibération modification du tableau des emplois / service marché publics
Participation au réseau Trente et plus